MacSR82 a écrit :Non conforme à l'origine => Pas de couverture par l'assurance en cas d'accident grave
C'est pas tout à fait ça non plus.
L'assurance va couvrir les blessés (tous, loi Badinter) et les dommages collatéraux (autre(s) véhicule(s), etc).
Mais elle ne va ne pas couvrir les dommages de ton véhicule et peut (va) se retourner contre toi (procès, etc) pour obtenir le remboursement des sommes versées.
Plus, bien entendu, les éventuels autres procès liés (victimes, ministère public, etc).
Autre chose, dans le premier post il est indiqué qu'il est interdit de modifier le nombre de places assises.
Oui et non.
On peut supprimer une banquette et les ceintures arrières, ce sera même pas un soucis au CT (une remarque).
Par contre, on ne peut pas ajouter de sièges + ceintures en plus grand nombre que la "carte grise", même si le véhicule existe en 5 et 7 places et que les deux places de plus sont une option à l'achat. Ce n'est faisable que via un passage chez le constructeur + pref pour une nouvelle "CG".
Mais là où c'est encore plus rigolo c'est que ceci ne concerne que les "vraies" places assises (siège + ceinture) et d'un point de vue "CG" et homologation.
D'un point de vue de l'assurance, il est tout à fait autorisé de transporter autant de passager que vous le voulez, tant que vous restez en dessous du nombre maximal prévu par votre permis (B pour la plupart), qu'il s'agit d'un transport temporaire/exceptionnel, que les passagers n'utilisent pas des sièges/ceintures "en trop" (voir ci-dessus) et qu'ils ne gênent pas les passagers pouvant utiliser les sièges/ceintures d'origine ni le conducteur.
Donc transporter (de manière exceptionnelle) une personne sur le BBQ d'un Roadster, 3 personnes dans la benne d'un PU quelconque ou 2 personnes dans le coffre d'une 4/2, pas de soucis...