JO du 22/07/1954 - Circulaire relative à l'immatriculation des véhicules a écrit :Toute transformation apportée à un véhicule immatriculé et susceptible d'en modifier les caractéristiques, telles qu'elles sont définies sur la carte grise, doit immédiatement donné lieu de la part de son propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département aux fins de modification de la carte grise.
L'article 14 de l'arrêté du 19 juillet 1954 précise quelles sont les modifications qui doivent [...] être déclarées, et parmi celles-ci, celles qui doivent entraîner une nouvelle réception.
En pratique, [...] seule une modification de carrosserie, sans modification du genre ni du poids total en charge du véhicule, ne nécessite pas une nouvelle réception.[...]
Les modifications et travaux de personnalisation obligent à faire procéder à une nouvelle homologation du véhicule (article R321-16 du Code de la route). Ces "améliorations" modifient souvent considérablement les performances et le comportement routier du véhicule par rapport au modèle initial. Il s’agit alors d’un modèle particulier qui doit subir une réception à titre isolé à la DRIRE (direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement, anciennement services des mines) pour se voir éventuellement attribuer une nouvelle carte grise si les modifications touchent les caractéristiques techniques inscrites sur celle-ci.
Les modifications qui nécessitent de passer à la DRIRE sont :
- Moteur (exception faite d’un remplacement à l'identique)
- Filtre à air
- Echappement
- Construction du châssis
- Poids et charge par essieu
- Empattement
- Voies et porte-à-faux et arrière
- Suspensions (avec abaissement ou non de la hauteur de caisse)
- Jantes et pneumatiques (sauf si homologués par le constructeur pour le véhicule en question)
- Direction
- Freins
- Eclairage
- Nombres de places assises, de portes.
Les modifications qui ne nécessitent pas de passer à la DRIRE sont :
- Accessoires de confort (revêtement de sièges, tapis de sol...)
- Système de sonorisation
- Éléments décoratifs, sous réserve qu’ils ne modifient pas de manière importante le poids à vide du véhicule.
Cependant, il convient de vérifier au cas par cas si ces modifications ne mettent pas en cause la sécurité des usagers de la route.
Les néons sont strictement interdits ainsi que la pose de boucliers avant (kit calandre…).
De plus, Il est toujours préférable d’effectuer ces transformations avec des équipements officiellement homologués par le constructeur du modèle.