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Voici quelques informations à connaître lorsque l'on décide d’apporter quelques “améliorations” à son véhicule. Ces informations s'entendent pour un usage sur route ouverte.

JO du 22/07/1954 - Circulaire relative à l'immatriculation des véhicules a écrit :Toute transformation apportée à un véhicule immatriculé et susceptible d'en modifier les caractéristiques, telles qu'elles sont définies sur la carte grise, doit immédiatement donné lieu de la part de son propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département aux fins de modification de la carte grise.
L'article 14 de l'arrêté du 19 juillet 1954 précise quelles sont les modifications qui doivent [...] être déclarées, et parmi celles-ci, celles qui doivent entraîner une nouvelle réception.
En pratique, [...] seule une modification de carrosserie, sans modification du genre ni du poids total en charge du véhicule, ne nécessite pas une nouvelle réception.[...]

Les modifications et travaux de personnalisation obligent à faire procéder à une nouvelle homologation du véhicule (article R321-16 du Code de la route). Ces "améliorations" modifient souvent considérablement les performances et le comportement routier du véhicule par rapport au modèle initial. Il s’agit alors d’un modèle particulier qui doit subir une réception à titre isolé à la DRIRE (direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement, anciennement services des mines) pour se voir éventuellement attribuer une nouvelle carte grise si les modifications touchent les caractéristiques techniques inscrites sur celle-ci.

Les modifications qui nécessitent de passer à la DRIRE sont :
- Moteur (exception faite d’un remplacement à l'identique)
- Filtre à air
- Echappement
- Construction du châssis
- Poids et charge par essieu
- Empattement
- Voies et porte-à-faux et arrière
- Suspensions (avec abaissement ou non de la hauteur de caisse)
- Jantes et pneumatiques (sauf si homologués par le constructeur pour le véhicule en question)
- Direction
- Freins
- Eclairage
- Nombres de places assises, de portes.

Les modifications qui ne nécessitent pas de passer à la DRIRE sont :
- Accessoires de confort (revêtement de sièges, tapis de sol...)
- Système de sonorisation
- Éléments décoratifs, sous réserve qu’ils ne modifient pas de manière importante le poids à vide du véhicule.
Cependant, il convient de vérifier au cas par cas si ces modifications ne mettent pas en cause la sécurité des usagers de la route.

Les néons sont strictement interdits ainsi que la pose de boucliers avant (kit calandre…).

De plus, Il est toujours préférable d’effectuer ces transformations avec des équipements officiellement homologués par le constructeur du modèle.

Cool, merci d'avoir ouvert ce topic, ghost. Il est une source de débats souvent intéressants sur SmartActive.com !

Reprenons ta liste. : Sauce plz,
http://www.toobusiness.com/portail/cons ... tuning.htm

Copypasta intéressant, sauf qu'il provient d'une malheureuse source (souvent citée sur Forum-Auto... d'ailleurs Ayuube, comment ça va à la BAT ? ) dont le bilan a été bâclé.

J'ose imaginer que par "Filtre à air", l'intéressé site a voulu dire "Admission d'air" (dont la modification en profondeur est alors considérée comme une modification mécanique du moteur, en effet), et que par "boucliers avant interdits", l'auteur a voulu cibler uniquement ceux qui mettaient en avant des formes brutes pouvant porter des dommages importants en cas de choc avec un piéton.

Car un filtre à air est considéré comme un consommable, il y a déjà eu des jurisprudences là dessus suite à des cas isolés d'incendie sur des moteurs HDI (dès 2004 à ma connaissance, peut-être avant..?), et le marché a d'ailleurs été ouvert aux équipementiers indépendants depuis une dizaine d'années. Idem sur les plaquettes de frein ("Freins" dans la liste, est trop vague), ou les ampoules ("Eclairage" ? srsly ?).

On ne doit passer à la DRIRE si et seulement si le véhicule ne correspond plus à sa carte grise (donc poids à vide hors accessoires amovibles, puissance, etc.), ou touché aux trains roulants. Le reste n'est "verbalisable" que s'il constitue une gène, une nuisance, ou un danger manifeste ; parfois à la bonne appréciation de l'agent en charge du contrôle ; mais ne nécessite pas forcément un passage à la Drire, ni un motif d'annulation de la couverture par l'assureur dans le cas d'un accident ou d'un litige.

En France, seules les modifications hors consommables portant sur le moteur, la transmission, les trains roulants ou les dispositifs obligatoires de sécurité du véhicule (enlever des ceintures pour mettre des harnais uniquement, par exemple) le rendent inapte à circuler sur route ouverte. La carosserie en revanche... tant que l'on garde le poids à vide du véhicule cohérent et qu'il n'y a rien de manifestement dangereux (arrêtes vives, spoilers démesurés, lames surdimensionnées....) ou de contendant, matériaux dangereux... (un capot en carbone sur une Saxo, par exemple... rofl), c'est autorisé. D'ailleurs, il est courant que suite à un léger choc, un carossier utilise une bête pièce de tôle soudée pour remodeler un élément de carosserie endommagée, qui sera remastiquée puis repeinte avant que le véhicule reprenne la route, et c'est parfaitement légal.

Les "prépas" non déclarées n'ont rien à faire sur la route. Les élargisseurs de voie non plus... Cependant il y a des données incomplètes dans ta liste qu'il serait bon de préciser.

Je vois que tu es un fin limier du net Effectivement il s'agit d'une de mes sources.

Florian a écrit :J'ose imaginer que par "Filtre à air", l'intéressé site a voulu dire "Admission d'air" (dont la modification en profondeur est alors considérée comme une modification mécanique du moteur, en effet)[...] Idem sur les plaquettes de frein ("Freins" dans la liste, est trop vague), ou les ampoules ("Eclairage" ? srsly ?).

Pour le filtre à air, j'ignore si l'auteur parle du filtre à air en lui-même ou de l'admission d'air comme tu le supposes mais cela semble effectivement plus logique. Par contre, pour les freins, il ne s'agit pas des plaquettes mais plutôt de la modification freins à disques <-> freins à tambours et donc de la modification du système de freinage plutôt que des consommables. Pour l'éclairage, no idea si quelqu'un sait de quoi il s'agit exactement

Florian a écrit :Cependant il y a des données incomplètes dans ta liste qu'il serait bon de préciser.

Ce topic est justement ouvert pour pouvoir compléter cette liste et apporter des précisions alors fais toi plaiz

Florian a écrit :Cool, merci d'avoir ouvert ce topic, ghost. Il est une source de débats souvent intéressants sur SmartActive.com !

Vi, j'aime bien les débats moi

- Filtre a air authorisé, Admission, non.
- Eclairage,a part si changement de Phare - type kékétuningOlolma206- , Ampoule, a part si 100w, authorisé ( Je suis passé au Xénon moi, donc, j'ai mis un gicleur , donc, je suis dans la loi )
- Rabaissement authorisé si Homolagation type TÜV
- Elargissement pareil si homologation etc

Bah ouais, faut bien tout verifier avant, pour mon cas, j'ai demandé a mon assurance si j'avais le droit, et il est assuré avec les nouveaux element modifié :p
J'avais fait une demande a la drire, au depart, pour le rabaissement, si je retrouve le mail je le posterais,mais la reponse etait net, Votre equipement est homologué ? Si oui, tout est ok

Par contre, si javais fait une modification moteur, changement de tel ou tel piece par de l'origine, mais, pas pour ce modèle la, style, j'augmente mon turbo et j'y met une prepa, frein ultra mega OloL, la, je dois y passer

Sinon, c'est vrai que si ce n'etait pas le cas, beaucoup de vehicule seraient hors la loi :p

Smartelol a écrit :Je suis passé au Xénon moi, donc, j'ai mis un gicleur , donc, je suis dans la loi

Il est où ton correcteur d'assiette ?

Florian a écrit :

Smartelol a écrit :Je suis passé au Xénon moi, donc, j'ai mis un gicleur , donc, je suis dans la loi

Il est où ton correcteur d'assiette ?

Au controle technique, il est plus noté qu'il faut le correcteur d'assiète depuis Janvier 2010
Enfin,faudrait que je revois ce papir, c'est ce qu'il ma dit le vieux du controle technique il y a une semaine quand je suis passé pour un test de pollution

Smartelol a écrit :Votre equipement est homologué ? Si oui, tout est ok

Homologué par qui ? Par le fabricant ? Par le constructeur ?

ghost a écrit :

Smartelol a écrit :Votre equipement est homologué ? Si oui, tout est ok

Homologué par qui ? Par le fabricant ? Par le constructeur ?

Homologué par le fabricant tout en restant dans la norme Constructeur, En gros, Norme TÜV ( norme allemande ) c'est ok.

Smartelol a écrit :

ghost a écrit :

Smartelol a écrit :Votre equipement est homologué ? Si oui, tout est ok

Homologué par qui ? Par le fabricant ? Par le constructeur ?

Homologué par le fabricant tout en restant dans la norme Constructeur, En gros, Norme TÜV ( norme allemande ) c'est ok.

Ok. Merci de cette précision qui a tout de même son importance.
Une autre question : y a un endroit où on peut trouver ces normes Constructeur ?

Merci à toi Ghost de rédiger enfin un sujet clair et concis sur ce sujet qui fait débat.